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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE
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DE NEUVILLE CHOCOLAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE NEUVILLE CHOCOLAT
DE NEUVILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3308781
Date de dépôt :
12/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2024
DE NEUVILLE CHOCOLAT de DE NEUVILLE

Présentation de la marque DE NEUVILLE CHOCOLAT

Déposée le 12 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE NEUVILLE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE domicilié(e) 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 957 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque DE NEUVILLE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE NEUVILLE CHOCOLAT est expirée depuis le 12 août 2024.

DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS , CACAO ET CHOCOLAT , de Neuville Chocolat français , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) , LE CHOCOLAT GOURMAND , de Neuville , DE NEUVILLE & MOI , MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS , LES INSTANTS DE NEUVILLE


DE NEUVILLE, Société par actions simplifiée - 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France - SIREN 337957328


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2014 n°2557258 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-18

Produits de chocolaterie, confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets de toute nature.